Droit de l’environnement

Un domaine juridique en plein essor

 

Le droit de l’environnement constitue évidemment un sujet tout à fait fondamental dans la période actuelle.
Les dispositions juridiques prises dans ce domaine sont de plus en plus nombreuses. Il imprègne aussi de nombreux autres domaines juridiques. Il s’agit d’un droit particulièrement dense et en pleine évolution.

Le cabinet CARNOT AVOCATS a pleinement investi ce domaine, aujourd’hui inévitable, compte tenu de ses interactions avec les domaines d’expertises historiques de notre structure, dont le droit de l’urbanisme.
Notre structure intervient ainsi en conseil et contentieux (devant toutes les juridictions) en droit de l’environnement.

La polyvalence du cabinet CARNOT AVOCATS, exerçant tant en droit public qu’en droit privé, lui permet d’ailleurs de renforcer son activité en droit de l’environnement, lequel constitue justement un droit mixte.

 

Une expertise réelle sur les régimes juridiques propres au droit de l’environnement

 

Le droit de l’environnement a induit la création de régimes juridiques spécifiques pour conjuguer les différents intérêts en présence.

Ainsi, CARNOT AVOCATS a l’habitude d’agir en conseil ou en contentieux sur les sujets d’installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) ; des installations, ouvrages, travaux et activités dans le domaine de l’eau (IOTA) ; des installations de stockages de déchets inertes (ISDI) ; et bien évidemment les autorisations environnementales.

Notre structure accompagne aussi ses clients sur les différents sujets juridiques concernant les différents milieux physiques, espaces naturels, pollutions risques et nuisances, animaux et végétaux.

Par ailleurs, notre structure intervient sur les sujets cruciaux de participation du public dans les décisions politiques, dans les différentes formes de son expression, ainsi que sur les sujets du droit à l’information, élément fondamental dans les évolutions démocratiques récentes.
Le cabinet CARNOT AVOCATS accompagne une clientèle variée sur tout le territoire national : collectivités territoriales de toutes tailles, entreprises du secteur, particuliers. Cette richesse lui permet de saisir les enjeux propres à chacun.

Nous conseillons cette clientèle variée sur tous ces sujets et assurons la défense de leurs intérêts en matière contentieuse.
L’avocat référent dans ce domaine est Florestan ARNAUD.

 

Une conscience des enjeux de ce domaine

 

De manière globale, le cabinet CARNOT AVOCATS s’investit pleinement dans le droit de l’environnement, où il se forme de manière permanente pour évoluer avec ces enjeux, afin d’apporter une réponse juridique précise et adéquate sur ces questions.
Cette démarche lui permet d’ailleurs d’intégrer ces éléments dans l’ensemble de ses interventions, dans un souci de sécurisation juridique de ses clients.

Nous veillons ainsi particulièrement à assurer un accompagnement humain et en adéquation avec les intérêts réels de nos clients