Responsabilités

Une connaissance transversale des mécanismes de responsabilité

 

Grâce à une clientèle principalement composée de collectivités publiques d’importance de la région lyonnaise et Rhône-Alpes mais également d’acteurs essentiels du secteur de l’assurance, CARNOT AVOCATS couvre un large domaine d’intervention dans le domaine de la responsabilité tant administrative que civile en ce compris la responsabilité pénale.

Ainsi ses domaines d’activité sont extrêmement variés et permettent une approche transversale des problématiques liées à la responsabilité.

Pour les collectivités, CARNOT AVOCATS a développé son expertise en matière de responsabilité administrative en intervenant très fréquemment dans des litiges concernant notamment des dommages de travaux publics, les dommages causés par l’entretien de la voirie ou encore des dommages causés au domaine public.

Cependant, l’intervention de CARNOT AVOCATS ne se limite pas au domaine de la responsabilité administrative puisqu’il s’étend également aux litiges concernant la gestion du domaine privé des collectivités territoriales selon les mécanismes de la responsabilité civile ressortant de la compétence du tribunal judiciaire.

Enfin, CARNOT AVOCATS peut également intervenir devant les juridictions pénales pour assister les collectivités territoriales qui souhaiteraient se constituer partie civile notamment pour suite à des infractions d’urbanisme ou encore en cas d’atteinte à leurs biens.

Pour les entreprises et les particuliers, CARNOT AVOCATS est également rompu aux différentes actions en responsabilité : de la responsabilité civile classique aux hypothèses de responsabilité plus spécifiques telles que celle relative aux accidents de la circulation.

 

Une appréciation fine des risques

 

Notre époque est marquée par deux importants mouvements : l’accroissement de l’activité des différents acteurs économiques tant publics que privés et le renforcement des règles applicables à chacun.
C’est ainsi que chaque activité peut déboucher sur une action en responsabilité.

Dans ce contexte, CARNOT AVOCATS a développé une appréciation fine des risques liés à l’activité de ces partenaires et clients et est en mesure de les assister à différents stades de leurs activités.

Tout d’abord, CARNOT AVOCATS est en mesure de conseiller ses clients sur les risques envisagés avant une décision ou le démarrage d’un projet afin d’éviter les affres d’une procédure judiciaire.

Ensuite, CARNOT AVOCATS les conseille après la réalisation du risque et met tout en œuvre pour éviter une judiciarisation qui serait préjudiciable à l’intérêt de ses clients tant en termes de résultat défavorable qu’en terme d’image.

Enfin, l’expertise de CARNOT AVOCATS concerne bien évidemment la procédure contentieuse.

 

Des interactions rapides et complètes au service de l’action de ses clients

 

CARNOT AVOCATS s’engage auprès de ses clients à répondre rapidement et de manière complète aux interrogations de ceux-ci et peut également mettre en place des séances de formation auprès de leurs personnels.

Le cabinet met un point d’honneur à travailler dans l‘objectif d’une rigoureuse discrétion afin que l’image de ses clients soit préservée autant que possible.

La confidentialité des échanges répond parfaitement aux exigences de notre temps en permettant une réflexion saine et sereine.